. UN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

La rumeur veut que les règles techniques concernant l'assainissement non collectif changent souvent. C'est pourtant bel et bien faux, car depuis l’arrêté du 3 mars 1982, abrogé par les arrêtés du 6 mai 1996, eux-mêmes abrogés par les arrêtés du 7 septembre 2009, peu de choses ont réellement changé quant aux prescriptions techniques applicables aux dispositifs.

Ces derniers sont toujours généralement composés d'un dispositif de prétraitement de type "Fosse toutes eaux", suivi d'un dispositif de traitement de type "champ d'épandage", adapté à la nature du sol. Le dispositif de prétraitement est éventuellement précédé d'un "bac dégraisseur" et suivi d'un "préfiltre décolloïdeur".

Les changements les plus notoires, depuis plus de quarante ans, sont donc exclusivement l'interdiction de rejet d'eaux usées, mêmes traitées, dans des puisards ou puits perdus, instaurée par l'arrêté du 6 mai 1996, et l'arrivée des filières de type "filière compacte" ou "micro-station", introduitent par les arrêtés du 7 septembre 2009.

LE PRETRAITEMENT

Le bac dégraisseur : il reçoit les eaux ménagères et permet d’éliminer une grande partie des graisses. Minimum 200 litres pour les eaux de cuisine seules et 500 litres pour l’ensemble des eaux ménagères (cuisine, salle de bains et lave-linge). Cet ouvrage facultatif est fortement recommandé si le prétraitement est situé à plus de 10 mètres de l'habitation.

La fosse septique toutes eaux : son volume est au minimum de 3m3, jusqu’à 5 pièces principales, puis on ajoute 1m3 par pièce supplémentaire. Elle reçoit et prétraite l’ensemble des eaux usées de l’habitation (W-C, cuisine, salle de bains, lave-linge, ...).

Le préfiltre décolloïdeur : il permet d’éliminer les matières en suspension en sortie de fosse septique toutes eaux et ainsi de protéger le système d’épuration. Il peut être incorporé à la fosse toutes eaux ou être externe à celle-ci. Malgré le fait qu'il soit réglementairement facultatif, cet ouvrage est véritablement indispensable pour garantir l'efficacité du traitement et prolonger sa durée de vie.

LE TRAITEMENT

Le dispositif d’épuration doit être adapté aux caractéristiques du terrain (pente, localisation, accessibilité, ...), aux particularités de l’habitation (nombre de pièces, capacité d'accueil, ...), et à la nature du sol et du sous-sol (perméabilité, type de substrats, ...). Ces paramètres permettent de définir la filière la mieux adaptée à votre projet.


Les tranchées d’infiltration à faible profondeur
- Terrain moyennement perméable à perméable.
- Longueur totale de tranchées pour 5 pièces principales : 50 ml.
- 10 ml de tranchées supplémentaires par pièce principale supplémentaire.
- Longueur maximale pour une tranchée : 30 ml.

Lit d’épandage à faible profondeur
- Terrain très perméable.
- Surface pour 5 pièces principales : 30 m2.
- 6 m2 supplémentaires par pièce principale supplémentaire.
- Longueur : 30m maximum ; Largeur : 8m maximum.

Le filtre à sable vertical non drainé
- Terrain très perméable.
- Surface pour 5 pièces principales : 25 m².
- 5 m² supplémentaires par pièce principale supplémentaire.
- Largeur maximum : 5 m.

Le filtre à sable vertical drainé
- Terrain peu perméable.
- Surface pour 5 pièces principales : 25 m²
- 5 m² supplémentaires par pièce principale supplémentaire.
- Largeur maximum : 5m.

!!! C'EST LE TRAITEMENT LE PLUS FREQUENT SUR LE TERRITOIRE DU SSE !!!

Le tertre d’infiltration
- Présence d'eau dans le sol à moins de 1m de profondeur (nappe proche).
- Surface au sommet pour 5 pièces principales : 25 m²
- 5 m² supplémentaires au sommet par pièce principale supplémentaire.
- Largeur maximum au sommet : 5m.

Les filiéres dites "compactes" et les micro-stations
Conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009, une série d'agréments a été publiée au Journal Officiel concernant des dispositifs communément dénommés micro-station d'épuration ou filière compacte.

Ces agréments sont attribués conjointement par le ministère chargé de l’écologie et le ministère chargé de la santé. Il est difficile de tenir à jour une liste exaustive des dispositifs agréés car les obtentions d'agréménts sont fréquentes.

Vous trouverez cependant cette liste mise à jour sur le site ministériel spécialement dédié à l'Assainissement Non Collectif.

Site Internet du Ministère :

http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr

. CHOISIR SON ASSAINISSEMENT

Le choix du dispositif d’assainissement non collectif reste de la responsabilité du particulier. C'est une décision qui l'engage pour de nombreuses années et qui peut avoir des repercussions financières conséquentes.

Les possibilités techniques sont nombreuses et les critères de choix peuvent être de plusieurs types : contraintes techniques, prix, facilités de réalisation, commodités d'entretien, etc ...

Depuis l'arrivée sur le marché des filières dites "compactes" et des "micro-stations", le choix du dispositif d'assainissement non collectif devient de plus en plus compliqué pour un propriétaire mal informé ou perdu face à des arguments plus souvent commerciaux que techniques.

C’est pourquoi, même si le SPANC peut vous aider et vous fournir toute la documentation nécessaire, il est vivement conseillé de contacter un bureau d’études afin qu’il réalise une étude personnalisée, puis valide un projet réglementaire et cohérent pour votre habitation, en fonction de ses caractéristiques particulières, de l'environnement local, de l’aptitude des sols à l'épuration et des contraintes d’implantation.